L’EPS étant une discipline d’enseignement obligatoire, le professeur d’EPS détermine, en cas d’aptitude partielle ou d’inaptitude totale, les aménagements pédagogiques adaptés en fonction des activités du cycle et des indications portées sur le certificat médical.
Ces aménagements peuvent notamment prendre la forme :
- d'une présence en cours avec une participation physique réduite ou adaptée ;
- d'une présence en cours sans participation physique, mais avec une participation aux rôles sociaux (arbitrage, relevé de données, organisation du matériel, aide à l'évaluation…).
Les élèves concernés demeurent tenus d'assister aux séances d'EPS et de se présenter avec leur tenue de sport, dans l'attente des aménagements décidés par le professeur d'EPS.
Pour des situations particulières (inaptitude totale), le professeur d'EPS peut décider d'autoriser l'élève à se rendre en étude. Une dispense de cours ne pourra être accordée que par le chef d'établissement sur demande écrite des parents et après avis du professeur d'EPS en charge de l'élève. Ces autorisations sont exceptionnelles et justifiées par une situation très particulière.
Seul le « Certificat médical d'aptitude partielle à la pratique de l'EPS » distribué en début d'année aux élèves, sera accepté par le professeur d'EPS à titre d'indication par le médecin, pour exprimer son avis sur l'état de santé de l'élève et permettre au professeur d'aménager les activités praticables.
Ce certificat médical devra être remis au professeur d’EPS qui le vise et renseigne la date de retour (fin de dispense) avant d’être remis à la vie scolaire et transmis à l'infirmière scolaire.
Seule une inaptitude de plus de 3 mois peut déboucher sur une dispense de cours, mais il y a nécessité de passer par le médecin scolaire et l’obtention d’un certificat médical.